Mentions Légales
En vigueur au [Mai 2026]
ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE
Le site ComptaFlow (accessible à l'adresse [www.comptaflow.app]) est édité par :
- Exploitant : [Mazancieux Jérémy]
- Statut juridique : [ex: Micro-entreprise / SAS / SARL] au capital de [MONTANT] €
- SIRET : [TON SIRET]
- RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE]
- Siège social : [TON ADRESSE COMPLÈTE]
- Email : [jeremymazancieux.pro@gmail.com]
- TVA Intracommunautaire : ["Non applicable, art. 293 B du CGI"]
ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est [Mazancieux Jérémy].
ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT
Le site et ses bases de données sont hébergés par :
- Frontend (Interface) : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Contact : privacy@vercel.com - Backend (Serveurs) : Railway Corporation, 80 Harrison St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Contact : support@railway.app
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site ComptaFlow (textes, graphismes, logiciels, algorithmes, logotypes, icônes) est la propriété intellectuelle et exclusive de l'Éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
ARTICLE 5 : DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données à caractère personnel est encadré par notre Politique de Confidentialité. Pour toute demande relative à vos données (droit d'accès, de rectification, de suppression), vous pouvez contacter le responsable du traitement à l'adresse : [TON EMAIL].
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'Éditeur s'efforce de fournir sur le site ComptaFlow un service aussi précis que possible. Toutefois, l'outil étant un assistant à l'extraction de données automatisée, l'Éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la lecture des relevés bancaires. L'utilisateur demeure le seul responsable de la vérification des données avant leur importation dans un logiciel de comptabilité.